Conditions Générales de Vente

Définitions

« Client » désigne une personne physique consommateur et majeur à qui Just My Coach fournit une prestation de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être.

« Client Internet » désigne un Client qui a conclu un Contrat de coaching sportif en ligne avec Just My Coach sur le Site ou qui a conclu un Contrat de coaching en présentiel via le Site.

« Contrat » désigne le contrat entre le Client et Just My Coach qui est régi par le formulaire d’inscription sur le Site, les conditions générales de vente de Just My Coach, et la décharge de responsabilité annexée au contrat. Les stipulations des présentes conditions générales prévaudront en cas de contradiction avec tout autre document contractuel de Just My Coach ou du Client.

« Intervenants » désigne les coachs sportifs, salariés ou non-salariés, désignés par Just My Coach pour réaliser les prestations de services dans le cadre d’un Contrat.

« Just My Coach » désigne à la fois la société par actions simplifiée unipersonnelle JUST MY COACH, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro SIREN 838 796 936 et la micro-entreprise Antoine MILHORNE immatriculée sous le numéro SIREN 829 215 458, dont le siège social est situé au 308 avenue de Fès, Bâtiment A, Appartement 101, 34090 Montpellier.

« Site » désigne le site Internet exploité par Just My Coach dont l’adresse est www.justmycoach.fr ou à toute autre adresse qui pourrait lui être substituée.

Objet du Contrat

Le Contrat détaille les droits et obligations respectifs de Just My Coach et de ses Clients dans le cadre de la vente et la réalisation, par Just My Coach, de prestations de services d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être.

Ces conditions générales de vente détaillent les droits et obligations de Just My Coach et de ses Clients dans le cadre des prestations de services fournies par Just My Coach. Ces conditions générales de vente s’appliquent à tous les contrats conclus avec les Clients (y compris sur le Site).

Ces conditions générales de vente s’adressent uniquement aux particuliers et les professionnels doivent contacter directement Just My Coach afin de conclure, le cas échéant, un contrat adapté.

Toute prestation accomplie par Just My Coach implique l’adhésion sans réserve du Client aux présentes conditions générales de vente.

Le Client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter intégralement et sans réserve dès lors qu’il signe le bulletin d’inscription ou s’inscrit sur le Site.

Toute condition contraire aux conditions générales de vente sera, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à Just My Coach, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.

Just My Coach met régulièrement à jour les conditions générales de vente afin de les faire correspondre au mieux aux attentes des Clients ainsi qu’à la législation en vigueur. Les conditions générales de vente qui s’appliqueront au Contrat du Client seront celles accessibles sur le Site. Ces dernières seront considérées comme ayant été approuvées par le Client, sans indication contraire communiquée par le Client dans un délai de deux (2) semaines.

Le Client dispose de la faculté de reproduire les conditions générales de vente accessibles sur le Site.

Prestations

Just My Coach propose à ses Client des séances d’encadrement et d’accompagnement dans le cadre d’activités sportives, physiques et de bien-être à domicile et en entreprise. Les prestations de services de Just My Coach n’ont aucune vocation médicale et ne se substituent en aucun cas à un traitement médical.

Toute séance comprend l’intervention d’un Intervenant professionnel expérimenté et qualifié dans sa spécialité au domicile, au bureau ou sur tout autre lieu du rendez-vous en cas de séance à l’extérieur.

Les Intervenants assurent l’animation des séances conformément aux règles de l’art et y apportent tout le soin, le professionnalisme, la disponibilité et la diligence nécessaire.

Sauf indication contraire, une séance correspond à une heure (1) d’activité effective et la préparation de l’Intervenant et du Client, ainsi que l’installation et le rangement du matériel ne sont pas compris dans cette heure.

Organisation et Planning

L’Intervenant désigné par Just My Coach est le point de contact privilégié du Client pour le planning et l’organisation de ses séances.

La réservation des séances s’effectue directement auprès de l’Intervenant.

Le lieu des séances doit être préalablement approuvé par l’Intervenant.

Dans le cas d’une séance collective, les participants doivent impérativement avoir des objectifs communs.

Retard, absence annulation et suspension

Les Clients sont tenus de respecter les rendez-vous et les horaires préalablement définis. Aucune séance, une fois réservée, ne pourra être annulée et sera due. Celle-ci pourra toutefois être déplacée dans la semaine selon les disponibilités de l’Intervenant et uniquement si le report de séance est demandé par le Client au minimum 24h à l’avance. Tout retard du Client sera automatiquement décompté du temps de la séance.

En cas de retard de l’Intervenant, celui-ci doit rattraper le temps perdu en fin de séance ou sur la séance suivante. En cas d’absence non prévue de l’Intervenant, celui se doit de rattraper la séance.

Une séance peut être annulée par Just My Coach jusqu’à six (6) heures avant le début de cette dernière. Just My Coach se réserve toutefois le droit d’annuler une séance en extérieur jusqu’à une (1) heure avant le début de la séance en cas de conditions météorologiques ne permettant pas sa tenue. En cas d’annulation, les Clients concernés recevront un appel (ou, en l’absence de réponse, un SMS) et la séance sera reportée à une date ultérieure.

Pour les séances collectives, Just My Coach se réserve le droit de procéder à des modifications d’horaires ou de fermer un cours qui n’aurait pas assez de participants ou de créer un cours supplémentaire.

Just My Coach ne pourra être tenu responsable pour le retard de l’exécution de la prestation en cas de force majeure telle que les catastrophes d’origine atmosphérique, un accident survenu sur le trajet de l’Intervenant ou tout autre cas de force majeure. Dans cette hypothèse, le Client sera alors prévenu le plus rapidement possible et la séance sera reportée à une date ultérieure.

Condition physique

Le Client est tenu d’avoir une condition physique qui lui permet la pratique de l’activité physique et sportive qu’il aura sélectionné.

Le Client devra remettre une version signée de la décharge de responsabilités avant la première séance.

Dans le cadre des séances dispensées auprès des femmes enceintes, une autorisation médicale pourra être demandée par Just My Coach.

Règlement intérieur

Le Client doit porter une tenue de sport correcte et propre pour la pratique des activités sportives (sauf instructions contraire de l’Intervenant).

Le Client doit prendre toute précaution nécessaire pour sa santé, sa sécurité et son hygiène et à respecter les consignes de l’Intervenant en ce sens.

Sans préjudice de ce qui suit, Just My Coach et l’Intervenant pourront, sans préavis ni indemnité d’aucune sorte, exclure voire mettre fin au Contrat de tout Client dont l’attitude ou le comportement serait contraire aux bonnes mœurs, ou notoirement gênant, inacceptable ou dangereux pour lui-même ou pour les autres.

Durée et maintien du Contrat

Le Contrat prend fin à la première des deux dates entre (i) la date à laquelle toutes les séances ont été effectuées ou (ii) la date à laquelle le délai pour effectuer les séances a expiré alors même que toutes les séances n’ont pas été effectuées en raison d’un acte ou omission du Client.

En cas de réalisation partielle du Contrat, l’intégralité du prix reste dû à Just My Coach à moins que cette réalisation partielle résulte d’un acte ou omission de Just My Coach.

Aucune cause de suspension ou résiliation du Contrat par le Client n’est admise, sauf en cas de force majeure, raisons médicales ou accident. Le Client se doit d’apporter les preuves du cas de suspension du Contrat, et, dans ce cas seulement, Just My Coach s’engage à lui rembourser les frais qu’il aurait engagé pour des séances qu’il ne sera pas en mesure de suivre.

Le Contrat et les séances ne sont pas cessibles par le Client sans accord préalable de Just My Coach.

Tarifs et modalités de paiement

Le prix fixé par Just My Coach est garanti pendant la durée du Contrat. Just My Coach se réserve la possibilité d’actualiser le prix de la prise en charge lors de la souscription d’un nouveau contrat.

Les prix sont affichés en euros (€) toutes taxes comprises.

Ils comprennent les séances, les déplacements nécessaires aux Intervenants pour se rendre sur le lieu d’intervention. Les prix tiennent compte de la réflexion menée pour la préparation des séances techniques et du suivi de la personne.

Le Client s’engage à payer Just My Coach conformément aux modalités de paiement indiquées sur le bulletin d’inscription.

En cas de retard dans le paiement des factures, une pénalité égale à 1,5 fois le taux de l’intérêt légal pourra être appliquée par Just My Coach du seul fait du non-respect de la date d’échéance par le Client. Le montant de ces pénalités ne peut être inférieur à 7,50 € TTC.

Assurance et responsabilités

Chaque Client doit souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, durant les prestations. Just My Coach conseille par ailleurs à chaque Client de souscrire une assurance de dommage corporel liée à l’activité physique et sportive le couvrant pour sa propre intégrité physique.

Just My Coach a souscrit une assurance pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle. Les Intervenants qui ne sont pas salariés de Just My Coach sont des professionnels indépendants dont Just My Coach n’est pas responsable et qui doivent également souscrire et maintenir une assurance professionnelle.

La responsabilité de Just My Coach ne pourra être recherchée qu’en cas de démonstration d’un lien de causalité entre une faute lourde commise par Just My Coach dans l’exécution du Contrat et le dommage subi par le Client. La responsabilité de Just My Coach ne pourra notamment pas être recherchée (i) en cas d’accident résultant de l’inobservation par le Client des consignes de l’Intervenant ; (ii) en cas d’accident intervenant hors des séances ou conseils prodigués par les Intervenants ; (iii) en cas d’actes ou omissions des Intervenants qui ne sont pas des salariés de Just My Coach; (iv) si le Client ne respecte pas les engagements qu’il prend et garanties qu’il donne au titre Contrat ; et/ou (v) en cas de force majeure. Les dommages indirects (tels que, sans que cette liste ne soit limitative, une perte de revenus, une perte de chance, un manque à gagner, tout préjudice financier ou tout préjudice immatériel) ne pourront pas faire l’objet d’une indemnisation de la part de Just My Coach.

Just My Coach n’est pas responsable en cas demeure seul responsable des engagements qu’il prend et des garanties qu’il donne au titre du Contrat.

Le Client sera responsable en cas de dégradation occasionnée ou en cas de dommage matériel ou corporel résultant d’un acte volontaire ou involontaire survenant de son fait.

Le Client s’engage par ailleurs à garantir et prendre en charge l’ensemble des condamnations et des frais de justice qui pourraient être encourus ou mis à la charge de Just My Coach du fait des fautes, manquements ou autres actes survenant du fait du Client.

Cette section des conditions générales de vente a pour objet de définir les conditions et modalités de vente des services offerts par Just My Coach sur le Site uniquement et ne s’applique pas aux Contrats conclu par tout autre moyen.

Le Site s’adresse uniquement aux particuliers. Les formules (programme et coaching) en ligne présentées sur le Site sont réservées aux Clients résidant en France métropolitaine, dans les DOM-TOM.

Paiement en ligne, tarifs et modalités de paiement

Les prix affichés sur le Site sont applicables pour tout achat effectué sur le Site.

Les prix des formules de coaching sont affichés en euros (€), toutes taxes comprises.

Le Client Internet reconnaît que la procédure de commande sur le site constitue un Contrat entre le Client Internet et Just My Coach. Le Client Internet doit lire attentivement les conditions générales de vente et les accepter avant de valider sa commande.

Avant de passer commande, le Client Internet doit bien étudier la description et les caractéristiques des services qu’il souhaite acquérir. Les photographies et illustrations ne constituent pas un document contractuel.

L’acceptation de l’offre par le Client Internet est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de sa commande.

En cliquant sur le premier bouton « [Procéder à la commande] » pour passer la commande puis sur le second bouton « [Valider la commande] » pour confirmer ladite commande, le Client Internet reconnaît par ce biais avoir lu, compris et accepté les conditions générales de vente sans limitation ni condition. Les conditions générales de vente sont référencées en bas de chaque page au moyen d’un lien et doivent être consultées avant de cliquer sur le second bouton « valider » pour soumettre la commande. Just My Coach demande également au Client Internet de lire et accepter les conditions générales de vente à chaque nouvelle commande.

Une fois les services sélectionnés et placés dans son panier virtuel, le Client Internet clique sur le panier virtuel et vérifie que le contenu de sa commande est correct avant de cliquer sur « [Valider la commande] » pour procéder au paiement.

Le Client Internet devra alors fournir toutes les informations nécessaires à la facturation et à l’exécution des services en saisissant ses coordonnées bancaires via PayPal avant de cliquer sur le premier bouton « [Commander] » pour finaliser son achat. Les achats sur le Site doivent comprendre toutes les informations nécessaires au bon traitement de la commande.

Just My Coach autorise le paiement par carte bancaire ou carte de crédit avec les services PayPal uniquement. Vous n’êtes pas obligé de posséder un compte PayPal pour procéder au paiement en ligne.

De fait, la sécurisation du paiement est entièrement réalisée et prise en charge par la société PayPal, leader mondial des transferts d’argent dématérialisés.

Au moment de l’affichage du récapitulatif d’achat, le prix total sera affiché.

Avant de valider la commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa Commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande conformément à l’article 1369-5 du Code civil. La confirmation de la commande entraîne acceptation des conditions générales de vente et formation du contrat. Lors de son achat sur le Site, le Client reconnait explicitement son obligation de paiement.

Le paiement sera encaissé par Just My Coach dès la conclusion de la commande.

Le Client Internet recevra un courrier électronique de confirmation de son achat. L’achat n’est définitivement confirmé qu’au moment de la validation du paiement et n’engage Just My Coach qu’à réception du courrier électronique confirmant que la commande a bien été validée. Le Client Internet doit en conséquence consulter sa messagerie électronique.

Durée et délai d’exécution du contrat

Le délai d’exécution du contrat est dépendant de la formule choisie et donc de la commande. Le délai d’exécution du contrat peut dépendre aussi des informations et des pièces à fournir par le Client Internet nécessaires à la bonne mise en œuvre et au démarrage du contrat (selon la formule choisie).

Pour toutes les offres de COACHING, la durée du contrat est de 90 jours (12 semaines) uniquement, sans renouvellement par tacite reconduction. Il convient donc au Client Internet de renouveler manuellement l’offre de coaching au terme des 90 jours (12 semaines) en souscrivant à nouveau à une offre sur le Site, pour poursuive le Contrat de coaching à distance avec Just My Coach.

Cette durée de 90 jours comprend à minima l’envoi d’un nouveau programme toutes les 4 semaines (1 nouveau programme chaque mois), soit 3 programmes évolutifs sur 12 semaines, et peut éventuellement être supérieur, à en fonction de la spécificité du programme.

L’offre PROGRAMME correspond à la livraison unique d’un programme d’entraînement de plusieurs semaines où le Client Internet est autonome dans son entraînement. Just My Coach ne réalise donc aucun suivi ni accompagnement, son rôle se limitant à l’envoi d’un programme en cohérence avec la demande du Client Internet.

Afin de permettre à Just My Coach de réaliser le Contrat dans de bonnes conditions et dans les bons délais, le Client s’engage à lui remettre tous les documents nécessaires dans les meilleurs délais.

Le Client s’engage à communiquer à Just My Coach toutes les informations nécessaires et utiles à la bonne exécution du contrat.

En tout état de cause, le Client s’engage à répondre de bonne foi aux questions relative à l’établissement du programme d’entraînement et/ou au suivi du coaching à distance.

Droit de rétractation

Conformément à l’article L 121-20 du Code de la Consommation français, le Client est informé qu’il dispose d’un délai de rétractation de 7 (sept) jours francs à compter de sa commande pour les prestations de services.

Toutefois, conformément à l’article L 121-20-2, 1° du Code de la Consommation français, le droit de rétractation ne peut plus être exercé dès lors que le Client a accédé à son espace personnel, et/ou reçu son programme d’entraînement par email et/ou démarré quelque action préalable à l’établissement de son programme d’entraînement. L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du Contrat.

Assurances et responsabilités

Chaque Client doit souscrire une police d’assurance responsabilité civile personnelle, le couvrant de tous les dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, durant les prestations. Just My Coach conseille par ailleurs à chaque Client de souscrire une assurance de dommage corporel liée à l’activité physique et sportive le couvrant pour sa propre intégrité physique.

Just My Coach a souscrit une assurance pour couvrir les dommages engageant sa responsabilité professionnelle.

Just My Coach n’est tenu qu’à une obligation de moyens quant à l’atteinte des objectifs du Client Internet.

Sa responsabilité contractuelle pourra être engagée s’il est établi qu’il a manqué à son obligation de moyens.

En revanche, sa responsabilité contractuelle ne pourra pas être engagée en cas de force majeure, étant entendu comme tout évènement échappant au contrôle des parties, qui ne pouvait être raisonnablement prévu lors de la conclusion du contrat et dont les effets ne peuvent être évités par des mesures appropriées.

Sa responsabilité contractuelle ne peut pas non plus être engagée si le Client Internet, même de bonne foi, omet de lui transmettre une information nécessaire à la bonne exécution du contrat ou une information erronée.

La responsabilité de Just My Coach ne pourra être engagée en cas de dommages, notamment corporels et matériels, subis ou causés par le Client Internet dans l’exécution du programme d’entraînement qui a été conçu.

En revanche, la responsabilité de Just My Coach pourra être engagée si les dommages subis ou causés par le Client Internet résultent de sa négligence ou de conseils manifestement contraires à une pratique sportive saine et prudente compte tenu du profil du Client Internet.

Images

Le Client se doit d’indiquer s’il accepte que son image soit utilisée par Just My Coach, et, le cas échéant, signer l’exemplaire d’autorisation de droit à l’image.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments visuels et sonores de Just My Coach et du Site, y compris la technologie sous-jacente utilisée, sont protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des brevets et plus généralement par tous les droits de propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Just Coaching ou de ses concédants. Aucun des éléments du Site ou de tout ou partie de ceux-ci ne pourra être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, revendu, transmis, publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé, loué ou exploité de toute autre manière, à titre gratuit ou onéreux, quel que soient les moyens et/ou les supports utilisés, qu’ils soient connus ou inconnus à ce jour, sans l’autorisation préalable exprès et écrite de Just My Coach.

Service clientèle

La satisfaction de ses clients est une préoccupation constante de Just My Coach.

Just My Coach essaie de répondre aux attentes de ses Clients le plus rapidement possible et de leur répondre dès que possible après réception d’une demande, suggestion ou réclamation.

Pour toute demande, suggestion ou réclamation, le Client est invité à contacter le service client Just My Coach :

– BAT A – 308 Av de Fès 34080 Montpellier

– justmycoach34@gmail.com

– Téléphone : 06 44 31 91 89

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution du Contrat est soumis au droit français.  Les différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation du Contrat, seront soumis à la médiation conformément au règlement de médiation du CAM – Centre d’Arbitrage de la Méditerranée – et du CMM – Centre de Médiation de Montpellier – rattachés à la CCI de Montpellier, dont les Parties ont eu connaissance et auquel elles déclarent adhérer. Dans l’hypothèse d’un échec de la médiation, les différends seront portés devant les juridictions françaises compétentes.

Divers

Toute modification de la législation ou de la réglementation en vigueur, ou toute décision d’un tribunal compétent invalidant une ou plusieurs clauses des conditions générales de vente ne saurait affecter la validité de l’intégralité des conditions générales de vente, dont les autres stipulations garderont toutes leur force et leur portée. Une telle modification ou décision n’autorise en aucun cas les Clients à méconnaître les présentes conditions générales de vente.

Le fait pour Just My Coach de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des clauses du Contrat, ne peut être interprété comme une renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

Les conditions générales de vente sont consultables sur le Site et peuvent être modifiées à tout moment à la discrétion de Just My Coach sans autre formalité que leur mise en ligne, seule la dernière version sera applicable.